PLACER MINING ACT AND QUARTZ MINING ACT LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR ET LOI SUR L'EXTRACTION DU QUARTZ ... maintenu sous le régime de la Loi sur l'extraction de l'or ou acquis en vertu de cette loi; b) soit d'un claim minier inscrit et en règle, acquis ... c YUKON REGULATIONS RÈGLEMENTS DU YUKON Page 5 …
l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'oret à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète: 1. Est établi le Décret interdisant l'accès à certaines terres du Yukon (2000-no 6, site historique de Fort Selkirk, Yukon) paraissant en annexe. 2. Le présent décret entre en vigueur le ler avril 2003.
1. Les égories de permis d'aquaculture visées au Règlement sur l'aquaculture et la vente de poissons (chapitre C-61.1, r. 7) sont les suivantes: 1° le permis d'exploitation d'un étang d'élevage; 2° le permis d'exploitation d'un vivier de poissons appâts; 3° le permis d'ensemencement; 4° le permis de transport;
LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR et LOI SUR L'EXTRACTION DU QUARTZ Le commissaire en conseil exécutif, conformément à l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'or et à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, ordonne ce qui suit : 1. Est établi le Décret interdisant l'accès à certaines terres
LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR ET LOI SUR L'EXTRACTION DU QUARTZ Le commissaire en conseil exécutif, conformément à l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'oret à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète : 1. Est établi le Décret interdisant l'accès à certaines terres du mont Nansen paraissant en ...
Contrairement à ce que l'on pourrait imaginer, la Ruée vers l'or aux États-Unis ne commence pas tout à fait en Californie. C'est en 1799 dans l'État deCaroline du Nord, sur la côte Est, que se produitle premier … See more
Les ressources en ligne des lois et reglements codifiés du Canada. ... Règlement sur l'extraction de potasse par dissolution sur les terres de la première nation Muskowekwan. DORS/2017-47. LOI SUR LE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL ET INDUSTRIEL DES PREMIÈRES NATIONS. Enregistrement .
En 1862, l'ancienne bourgade de San Francisco faite de baraques et de tentes est devenue une ville prospère de 70 000 citoyens …
l'extraction de l'or dans le Yukon (Canada) et maintenu sous le régime de la Loi sur l'extraction de l'or ou acquis en vertu de cette loi; b) soit un claim minier inscrit et en règle, acquis sous le régime de la Loi sur l'extraction du quartz dans le Yukon (Canada) et maintenu sous le régime de la Loi sur l'extraction du quartz ...
l'extraction du quartz. Après l'adoption de cette loi, le gouvernement a également approuvé des modifications aux règlements d'application de la Loi sur l'extraction de l'or et de la Loi sur l'extraction du quartz, et a désigné la région de Ross River où de nouvelles exigences s'appliqueront en ce qui concerne les ...
https://canlii.ca/t/6drff. Référence : Loi modifiant la Loi sur l'extraction du quartz, LY 2008, c 19, < https://canlii.ca/t/6drff > consulté le . Dossiers monCanLII. …
informations sur l extraction de l or. PLACER MINING ACT LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR. PLACER MINING ACT DÉCRET 2003 250 LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR YUKON REGULATIONS 3 RÈGLEME
LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR ET LOI SUR L'EXTRACTION DU QUARTZ Le commissaire en conseil exécutif, conformément à l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'oret à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète : 1. Est établi le Décret interdisant l'accès à certaines
Interdisant l'accès à certaines terres du Yukon (2001, n° 3, terres du Yukon réservées à des fins d'aéroports à Dawson, Ross River, Burwash Landing et Old Crow, Yukon), Dc
Le musée revient sur les événements de 1848 et, plus globalement, sur l'extraction minière en Californie. Sonora, Jamestown et Columbia sont trois villes qui ont prospéré pendant la Ruée vers l'or et …
LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR et LOI SUR L'EXTRACTION DU QUARTZ Le commissaire en conseil exécutif, conformément à l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'oret à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète : 1. Est établi le Décret interdisant l'accès à certaines terres
En 1852, la population californienne a doublé. En 1852, la population de la Californie a plus que décuplé pour arriver à 250 000 personnes.C'est …
Les débuts de la Ruée. Le 22 janvier 1848, James Marshall, travaillant sur le chantier de la scierie en construction de Johann August Sutter située aux abords de la ville de Coloma, à 75km à peine à l'est de Sacramento, découvre les premières pépites d'or. La nouvelle, confirmée le 5 décembre 1848 par le président James Knox Polk ...
l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'or et à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, ... Commissaire du Yukon YUKON REGULATIONS 1 RÈGLEMENTS DU YUKON Mar. 31/05 . O.I.C. 2005/40 PLACER MINING ACT ORDER PROHIBITING ENTRY ON CERTAIN LAND IN YUKON (KUSAWA PARK, YUKON) ... d'un claim d'exploitation de …
Le commissaire en conseil exécutif, conformément à l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'oret à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète : 1. Est établi le Décret no 4 de 1996 sur les terrains interdits d'accès paraissant en annexe. 2. Le présent décret entre en vigueur le ler avril 2003.
de la Loi sur l'extraction du quartz. Droits et titres existants 3.(1) Dans le présent article : « claim inscrit » s'entend : a) d'un claim d'exploitation de placer inscrit et en règle, acquis sous le régime de la Loi sur l'extraction de l'or dans le Yukon (Canada) ou de la Loi sur l'extraction de l'or; b) d'un claim minier ...
et en règle acquis conformément à la Loi sur l'extraction de l'or dans le Yukon (Canada); b) soit d'un claim minier inscrit et en règle acquis conformément à la Loi sur l'extraction du quartz dans le Yukon (Canada). Interdiction 3. Sous réserve de l'article 4, il est interdit d'aller sur les terres visées à l'annexe aux ...
L'article 22.2 du Code civil californien est le suivant : « La common law d'Angleterre, dans la mesure où elle n'est pas contraire ou incompatible avec la Constitution des États-Unis, …
l'article 116 de la Loi sur l'extraction de l'or et à l'article 149 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète : 1. Est établi le Règlement sur les zones visées par une notification de type 1 paraissant en annexe. Fait à Whitehorse, au Yukon, le 20 décembre 2013. _____ Commissaire du Yukon O.I.C. 2013/221 PLACER MINING ACT ...
C'est la législation environnementale qui nous l'impose. Il est nécessaire, en orpaillage, de remettre en l'état le cours d'eau pour la préservation de la faune et la flore. Il est désagréable d'arriver sur un site d'orpaillage et de se croire dans un champ de mines avec des trous de plus de 1 m de profondeur un peu partout.
PLACER MINING ACT AND QUARTZ MINING ACT LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR ET LOI SUR L'EXTRACTION DU QUARTZ ... maintenu sous le régime de la Loi sur …
l'extraction de l'or dans le Yukon(Yukon) et qui a été maintenu sous le régime de la Loi sur l'extraction de l'or ou acquis en vertu de cette loi; b) soit d'un claim minier inscrit et en règle, acquis sous le régime de la Loi sur l'extraction du quartz dans le Yukon(Canada) et qui a été maintenu sous le régime de la Loi sur ...
Le commissaire en conseil exécutif, conformément à l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'oret à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète : 1. Est établi le Décret no 8 de 1995 sur les terrains interdits d'accès paraissant en annexe. 2. Le présent décret entre en vigueur le ler avril 2003.
LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR ET LOI SUR L'EXTRACTION DU QUARTZ Le commissaire en conseil exécutif, conformément à l'article 98 de la Loi sur l'extraction de l'oret à l'article 15 de la Loi sur l'extraction du quartz, décrète : 1. Est établi le Décret interdisant l'accès à certaines terres de Clinton Creek paraissant ...
de la Loi sur l'extraction du quartz. Droits et titres existants 3. L'article 3 ne s'applique pas au propriétaire ou au détenteur d'un claim inscrit, quant à l'accès à celui-ci. O.I.C. 2003/95 PLACER MINING ACT LOI SUR L'EXTRACTION DE L'OR YUKON REGULATIONS 2 RÈGLEMENTS DU YUKON Mar. 31/03